Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15
/
AQUACALOR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AQUACALOR
S.A.R.L. dite : "L'ETINCELLE" 15, rue Dragonneau, 34502 BEZIERS

Numéro de dépôt :
1235955
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque AQUACALOR

Déposée le 6 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « AQUACALOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite : "L'ETINCELLE" 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque AQUACALOR est expirée depuis le 6 mai 1993.

dite : "L'ETINCELLE" 15 a également déposé les autres marques suivantes : CALO FONTE


S.A.R.L. dite : "L'ETINCELLE" 15, rue Dragonneau, 34502 BEZIERS - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription - Renonciation totale n°11345 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°11345 - Publication au BOPI

Installation de chauffage, notamment échangeurs-récupérateurs de chaleur, installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.